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Bureau d'architecture

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Éditeur du site

MONA — Bureau d'Architecture, société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) au capital de `[À COMPLÉTER]` €. Siège social : 21 rue du Faubourg Saint-Antoine, 75011 Paris. SIREN / RCS Paris : `[À COMPLÉTER]`. N° TVA intracommunautaire : `[À COMPLÉTER]`. Contact : mona@bureaudarchitecture.com · +33 6 82 77 54 93.

Direction de la publication

Damien Maciejewski, président, architecte HMONP.

Profession réglementée

Architecte inscrit à l'Ordre des architectes (n° national S22746), titre délivré en France. L'activité est régie par le code de déontologie des architectes (décret n° 2026-568 du 26 juin 2026). Autorité de tutelle : Ordre des architectes — Conseil régional d'Île-de-France. Voir le cadre réglementaire.

Assurance professionnelle

Responsabilité civile professionnelle : `[À COMPLÉTER — assureur, n° de police, couverture territoriale]`.

Hébergement

Site hébergé par Wix.com Ltd `[adresse à confirmer]`.

Propriété intellectuelle

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Données personnelles & médiation

Traitement des données : voir la politique de confidentialité. En cas de litige non résolu, un médiateur de la consommation peut être saisi : `[À COMPLÉTER — nom + site du médiateur]`.

Version de travail. Les mentions `[À COMPLÉTER]` seront finalisées avant mise en ligne publique. Mise à jour : octobre 2026.