MONA · Données personnelles
Politique de confidentialité.
Vos données sont traitées avec rigueur, pour le seul fonctionnement de nos services.
Responsable de traitement
MONA — Bureau d'Architecture (SASU), représentée par Damien Maciejewski, architecte HMONP (Ordre des architectes, n° S22746). Siège : 21 rue du Faubourg Saint-Antoine, 75011 Paris. Contact : mona@bureaudarchitecture.com.
Données collectées
Identité et coordonnées (nom, e-mail, téléphone, adresse). Données relatives à votre demande (projet, bien concerné, documents transmis). Données de facturation (le paiement par carte est traité directement par notre prestataire ; MONA ne conserve aucune donnée carte). Données de navigation (cookies strictement nécessaires et, le cas échéant, mesure d'audience soumise à consentement).
Finalités et bases légales
Exécution du contrat : gestion de la relation de conseil et de conciergerie, réponses à vos demandes, suivi de l'abonnement. Obligation légale : facturation et comptabilité. Intérêt légitime : sécurité du site et amélioration du service. Consentement : cookies de mesure d'audience et éventuelles communications.
Destinataires et sous-traitants
Les données sont destinées à MONA et à ses sous-traitants techniques : hébergement du site (Wix), prestataire de paiement (`[Stripe]`), outils de messagerie. Elles ne sont ni vendues, ni cédées à des tiers à des fins commerciales. Un éventuel transfert hors Union européenne est encadré par des garanties appropriées (clauses contractuelles types).
Durées de conservation
Données clients : durée de la relation contractuelle, puis archivage selon les délais légaux (notamment comptables : 10 ans). Prospects : 3 ans à compter du dernier contact. Cookies : 13 mois maximum.
Vos droits
Vous disposez des droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition, de portabilité et de retrait du consentement. Exercice par e-mail à mona@bureaudarchitecture.com, accompagné d'un justificatif d'identité si nécessaire. Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (cnil.fr).
Sécurité & cookies
Des mesures techniques et organisationnelles appropriées protègent vos données. Le site utilise des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement ; tout cookie de mesure d'audience est soumis à votre consentement, retirable à tout moment.
Document informatif — version de travail. Mise à jour : octobre 2026. Les mentions `[À COMPLÉTER]` (prestataire de paiement, référent) seront finalisées avant mise en ligne publique.